Au regard des chiffres communiqués par les services des Douanes, l’importation d’articles contrefaits a pris l’allure d’une déferlante occasionnant un énorme préjudice économique, mais pis encore, à la sécurité et à la santé des citoyens.
Pas moins de 850 000 articles contrefaits ont, en effet, été retenus en douanes durant l’année 2006, selon les estimations de la direction centrale de la lutte contre la fraude. La valeur totale des produits retenus dépasserait allégrement les 15 milliards de dinars. Les produits contrefaits importés pour l’essentiel, de Chine, des Emirats arabes et d’Italie, englobent une très large gamme d’articles, parmi lesquels les pièces détachées automobiles, les cosmétiques, les cigarettes, l’électroménager et les denrées alimentaires arrivent en tête. Pas moins de 199 000 cartouches de cigarettes Marlboro et des dizaines de conteneurs de pièces détachées stratégiques (freinage, embrayage, appareillages électroniques) contrefaites ont été saisis au cours de contrôles de routine effectués aux frontières, dans les ports et les aéroports. Ces saisies, qui ne représentent généralement qu’une infime partie des flux de marchandises contrefaites qui ont réussi à pénétrer dans le pays, donnent une idée de l’ampleur de ce fléau qui gangrène aussi bien l’économie que la société algériennes. Si les prises de médicaments contrefaits n’ont pas été suffisamment conséquentes pour tirer la sonnette d’alarme, l’apparition d’un produit pharmaceutique dans la liste des marchandises trafiquées requiert un surcroît de vigilance pour éviter une massive intrusion.
Les Douanes algériennes, comme du reste celles du monde entier, tentent de faire face à ce fléau qui affecterait, selon l’Organisation mondiale des douanes, environ 10% du commerce mondial. Une lutte qu’elles livrent au quotidien, mais qu’elles ne peuvent à l’évidence mener efficacement seules. La chasse aux contrefacteurs implique, en effet, l’intervention de nombreux acteurs, parmi lesquels les services de sécurité, diverses administrations mais, plus important encore, une coordination sans faille à l’échelle internationale car, il ne faut pas oublier que les articles contrefaits sont, le plus souvent, produits et importés de l’étranger. L’action des douanes se complique en raison des réticences des propriétaires de marques ayant subi les préjudices de la contrefaçon à déposer plainte dans le délai de 10 jours fixé par la loi. Ces derniers ne réagissant souvent pas, lorsqu’ils sont saisis, l’administration des douanes se voit alors contrainte de libérer les articles retenus, si le délai légal est dépassé. La lutte contre la contrefaçon n’a de chance de réussir que si les propriétaires de marques y sont étroitement associés. L’administration des douanes entreprend depuis quelques mois de les y impliquer, en signant avec les plus exposés d’entre eux (cas de BCR), des conventions d’assistance mutuelle.
L’efficacité de la lutte contre ce fléau, qui gangrène l’économie et menace de faire disparaître de nombreuses entreprises, passe aussi par la refonte de la législation douanière, notamment celle ayant trait aux sanctions. Dans l’état actuel de la législation, la contrefaçon est en effet considérée comme un simple délit généralement passible d’une saisie de marchandises et accessoirement d’une amende et de poursuites judiciaires. Les services des douanes plaident, à juste titre, pour une criminalisation du délit. De nouveaux textes seraient même en préparation. Sans attendre la promulgation du nouveau dispositif législatif, l’administration des douanes peaufine son organisation pour la rendre plus efficace. Des cellules spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon seront prochainement opérationnelles. Elles travailleront directement avec les acteurs concernés et, plus étroitement, avec les partenaires des marques les plus exposées à la contrefaçon. Les articles contrefaits trouvant généralement débouchés dans les marchés informels, la lutte contre la contrefaçon est, de notre point de vue, inséparable de celle qui doit être menée contre le marché parallèle qui lui sert de support et quelquefois même de prolongement.
Nordine Grim, pour El Watan
